Comment fonctionne un contrat de prévoyance ?

Publié le : 30 novembre 20214 mins de lecture

Le contrat de prévoyance vous permet de vous assurer à titre privé ou professionnel afin de faire face aux aléas de la vie, ainsi, cette assurance peut vous aider à faire face à toutes difficultés en rapport avec une hospitalisation, un décès, des accidents ou une perte de revenus.

Contrat de prévoyance: Définition et fonctionnement

Généralement, il n’y a pas une définition précise sur le concept contrat de prévoyance ou assurance prévoyance. Ce concept peut s’appliquer à tout contrat permettant à une certaine personne de se protéger des conséquences d’une détérioration de sa santé. En effet, il peut s’agir de contrat d’assurance emprunteur, d’assurance obsèques, d’assurance garantie accident ou encore d’assurance dépendance. Ce n’est pas un produit d’épargne, mais plutôt un contrat de fonds perdus ne permettant pas une constitution de capital. Choisissez votre assurance sur assuranceendirect.com.

En pratique, la notion d’assurance prévoyance est réservée à l’assureur pour garantir le paiement des prestations en cas d’incapacité temporaire, de décès de l’assuré ou d’invalidité. Par ailleurs, il existe également une assurance de prévoyance spéciale, généralement appelée « Indemnités Journalières en cas d’une Hospitalisation », qui permet à l’assuré de garantir un certain versement unique chaque jour concernant son hospitalisation due à un accident et/ou à une maladie.

Le fonctionnement des contrats d’assurance de fonds de prévoyance obéit à différentes formules. La plupart des ministères et des grandes entreprises ont participé à ce qu’on appelle l’assurance collective: une prévoyance obligatoire. Cela peut protéger les employés qui sont frappés d’incapacité. Cette protection est particulièrement avantageuse pour compléter les diverses indemnités journalières de la sécurité sociale en cas de maladies chroniques (plus de six mois sans intermission et jusqu’à trois ans). Ainsi,

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Quels sont les différents types de contrats de prévoyance?

  • Contrat individuel: qui est souscrites directement par l’assuré auprès de l’institution d’assurance, et le cas échéant par le biais d’un intermédiaire d’assurance.
  • Contrat à adhésion obligatoire : qui est souscrit par l’employeur au profit des employés. Tous les employeurs du secteur privé doivent payer des frais aux compagnies d’assurance pour couvrir le risque de décès de leurs dirigeants, mais les conventions collectives peuvent leur imposer des obligations plus larges.
  • Contrat à adhésion facultative: est souscrit l’employeur au profit de ses salariés ou par une personne morale (généralement une association) au profit de ses membres.

Contrat de prévoyance: Quelles sont les garanties?

En cas de maladie, de décès ou d’accident, l’assurance versera donc une indemnité qui se présente comme une rente mensuelle ou bien un capital, qui a été auparavant déterminé dans les conditions spécifiques du contrat de prévoyance.

Des garanties facultatives peuvent également être définies dans le contrat d’assurance. Il s’agit peut-être d’une aide juridictionnelle, d’une garde des enfants, d’une aide aux démarches administratives, d’une aide familiale, ou encore du rapatriement. De ce fait, il est essentiel de saisir les conditions générales de son contrat afin de connaître toutes les garanties.

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